Bruno Janin


De: Bruno Janin
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2015-06-14"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000030511793(source JORF)
renouvellement
22 Avril 201522/04/2015
De: Bruno Janin
administrateur civil honoraire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000026052565(source JORF)
nomination
23 Juin 201223/06/2012
De: Janin (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2010-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022867096(source JORF)
admission
30 Septembre 201030/09/2010
De: Janin (Bruno)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000235400(source JORF)
réintégration
01 Mars 200301/03/2003
De: Janin (Bruno)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
sous-directeur
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000227842(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 200209/11/2002
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000560019(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199906/10/1999
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000745026(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199925/07/1999
De: Janin (Bruno)
sous-directeur à la direction de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du f de l'article 2 du décret no 84-72 du
30 janvier 1984
relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
représentant du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Cosperec (Jean-Louis)
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000385946(source JORF)
nomination
06 Septembre 199706/09/1997
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000200116(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Janin (Bruno)
Représentant du ministre délégué au logement
Objet:
membres du comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
Représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
JORFTEXT000000564821(source JORF)
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Janin (Bruno)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-12-09"
JORFTEXT000000376446(source JORF)
détachement
29 Mai 199629/05/1996
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000372752(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000353451(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Janin (Bruno)
administrateur civil
Objet:
comme suppléant du représentant du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
suppleant
JORFTEXT000000551117(source JORF)
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000182634(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 199405/03/1994
De: Bruno Janin
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000347442(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 199313/06/1993
De: Bruno Janin
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la jeunesse et de la vie associative
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000544898(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 199308/04/1993
De: Bruno Janin
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000710653(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.